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Tag "Conseil Territorial"

Saint Martin : Compte-rendu du conseil territorial du vendredi 20 décembre 2019

Saint Martin : Compte-rendu du conseil territorial du vendredi 20 décembre 2019

🕔04:44, 9.Jan 2020

Le Conseil territorial de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière, vendredi 20 décembre 2019, afin de délibérer sur 7 points à l’ordre du jour. 1 . Approbation de l’avenant au protocole du 6 novembre 2017 conclu entre l’Etat et la

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Condoléances du Président Daniel GIBBS suite au décès de madame Daniella JEFFRY

Condoléances du Président Daniel GIBBS suite au décès de madame Daniella JEFFRY

🕔01:04, 10.Oct 2019

Le Président et les membres du Conseil territorial de Saint-Martin présentent leurs condoléances émues à la famille de madame Daniella Jeffry qui nous a quittés, ce mercredi 09 octobre 2019, et s’associent pleinement à la douleur de ses proches. « Madame

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Discours prononcé par la Présidente Aline Hanson, en propos liminaires du conseil territorial de ce jeudi 31 mars 2016

Discours prononcé par la Présidente Aline Hanson, en propos liminaires du conseil territorial de ce jeudi 31 mars 2016

🕔23:05, 31.Mar 2016

Voici le discours prononcé par la Présidente Aline Hanson, en propos liminaires du conseil territorial de ce jeudi 31 mars 2016. Présidente Aline Hanson Conseil territorial du 31 mars 2016 Bonjour à tous, Je vous souhaite la bienvenue à cette

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Saint-Barthélémy – Communiqué du Président du Conseil Territorial : vigilance orange mer dangereuse

Saint-Barthélémy – Communiqué du Président du Conseil Territorial : vigilance orange mer dangereuse

🕔16:59, 12.Jan 2016

Communiqué du Président du Conseil Territorial   VIGILANCE ORANGE MER DANGEREUSE En raison de la forte houle déferlant actuellement sur les côtes de Saint-Barthélémy, dans un souci de sécurité et ce jusqu’au retour à la normale, il est demandé à

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Gustavia – Réglementation temporaire de la circulation pour les fêtes de fin d’année (FR-ENG-ESP)

Gustavia – Réglementation temporaire de la circulation pour les fêtes de fin d’année (FR-ENG-ESP)

🕔15:35, 29.Déc 2015

ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT DU CONSEIL TERRITORIAL  ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A GUSTAVIA POUR LES FETES DE FIN D’ANNEE Le Président de la Collectivité de Saint-Barthélemy, VU le Code Général des Collectivité Territoriales, Vu le Code de la Route

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Restauration : obligation d’avoir un bac à graisse en cuisine

Restauration : obligation d’avoir un bac à graisse en cuisine

🕔09:36, 19.Nov 2015

Vous êtes professionnel des métiers de bouche et de la restauration, par voie de conséquence, vous rejetez des eaux chargées en graisse. Le problème est que ces graisses peuvent endommager les canalisations et générer un dysfonctionnement des stations d’épuration. Selon

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Modalités d’accès à la bourse d’enseignement supérieur délivrée par la collectivité de Saint-Martin

Modalités d’accès à la bourse d’enseignement supérieur délivrée par la collectivité de Saint-Martin

🕔20:41, 7.Oct 2015

En ma qualité de présidente de la Collectivité de Saint-Martin, je félicite les étudiants qui aidés de leurs parents ont complété leur dossier de demande de bourses d’études Supérieures, et remis dans les temps les pièces au service des bourses

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Saint-Martin – E-Newsletter N°15 et édito de la Présidente Aline Hanson

Saint-Martin – E-Newsletter N°15 et édito de la Présidente Aline Hanson

🕔18:30, 27.Juil 2015

“La trêve estivale est là, et je souhaite qu’elle soit régénératrice pour tous les jeunes du territoire qui sont en vacances et qui vont entamer dès septembre une nouvelle année scolaire. Une période mise à profit par la Collectivité de Saint-Martin pour poursuivre ses objectifs en

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Modernisation du droit de l’outre-mer, le Sénateur Arnell fustige le Député Gibbs

Modernisation du droit de l’outre-mer, le Sénateur Arnell fustige le Député Gibbs

🕔12:30, 22.Juil 2015

Réaction du Sénateur Guillaume Arnell aux propos tenus le jeudi 16 juillet 2015 par le Député Daniel Gibbes dans l’hémicycle à l’Assemblée nationale lors de l’examen du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer.  Le 16

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Saint-Barthélemy – Conseil Territorial du 27 juillet 2015

Saint-Barthélemy – Conseil Territorial du 27 juillet 2015

🕔20:00, 13.Juil 2015

ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la réunion du 22 mai 2015 Affaires administratives 1. Avenant n°4 au marché d’exploitation de l’usine d’incinération. 2. Avis du Conseil Territorial concernant la Délégation de Service Public relatif aux modes de gestion

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Saint-Martin – Visite du Conseil Territorial au Parlement de Sint Maarten

Saint-Martin – Visite du Conseil Territorial au Parlement de Sint Maarten

🕔12:01, 25.Juin 2015

Le Conseil territorial de Saint-Martin, conduit par la présidente Aline Hanson, s’est rendu au Parlement de Sint Maarten, mardi 23 juin 2015, à l’invitation de son président Loyd Richardson. Cette première rencontre entre le conseil territorial de Saint-Martin et le

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Conseil territorial du 25 Juin 2015 – Propos liminaires de Daniel Gibbs

Conseil territorial du 25 Juin 2015 – Propos liminaires de Daniel Gibbs

🕔11:32, 25.Juin 2015

Conseil Territorial du 25 juin 2015 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les conseillers territoriaux, Chers collègues, C’est toujours avec un plaisir non dissimulé que je prends la parole en préambule de ce nouveau Conseil Territorial. Un conseil Territorial qui

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25 Juin…… au delà du point 9 et de la SEMSAMAR, le point 6, Redynamisation de Marigot, fait bondir Daniella Jeffry

25 Juin…… au delà du point 9 et de la SEMSAMAR, le point 6, Redynamisation de Marigot, fait bondir Daniella Jeffry

🕔13:03, 19.Juin 2015

Peut-on encore se permettre de rêver ? «Le constat est fait depuis quelques années de l’abandon progressif du centre-ville de Marigot de la part des commerces et des activités tertiaires. L’activité économique principale sur Saint-Martin est le tourisme, essentiellement nord-

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Saint-Martin – Oyé Oyé, avis de Conseil Territorial et ordre du jour …

Saint-Martin – Oyé Oyé, avis de Conseil Territorial et ordre du jour …

🕔15:16, 16.Juin 2015

Le conseil territorial de Saint-Martin se réunira en séance plénière le jeudi 25 juin 2015. L’ordre du jour a été établi comme suit : Schéma directeur territorial d’aménagement numérique (SDTAN) Modification du Code de l’Urbanisme Projet de dispositions pénales du Code

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Daniel Gibbs : PLU, il est encore temps d’inverser la donne !

Daniel Gibbs : PLU, il est encore temps d’inverser la donne !

🕔21:26, 17.Mai 2015

Le groupe d’opposition tient à faire une mise au point relative au futur Plan Local d’Urbanisme que la majorité est en train de mettre en place pour notre territoire. Pour rappel, notre Collectivité dispose de la compétence Urbanisme depuis le

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PLU : il est encore temps de changer la donne !

PLU : il est encore temps de changer la donne !

🕔15:52, 2.Avr 2015

Au nom du groupe d’opposition, je tiens à faire une mise au point relative au futur Plan Local d’Urbanisme que la majorité est en train de mettre en place pour notre territoire. Pour rappel, notre Collectivité dispose de la compétence

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Daniel Gibbs – Conseil territorial : assez de la politique du « bricolage » !

Daniel Gibbs – Conseil territorial : assez de la politique du « bricolage » !

🕔11:00, 31.Mar 2015

Retenu par ses obligations parlementaires à Paris, M. Daniel GIBBS, leader du groupe d’opposition du Conseil territorial de Saint-Martin, s’élève notamment contre le « flou artistique de décisions  dangereuses imposées par la Collectivité ».  J’aurais « tout le loisir de faire ce que je

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Saint-Martin – Ordre du jour du Conseil Territorial du 26 Mars 2015

Saint-Martin – Ordre du jour du Conseil Territorial du 26 Mars 2015

🕔14:00, 23.Mar 2015

Le conseil territorial de la Collectivité de Saint-Martin se réunira en séance plénière, le jeudi 26 mars 2015 à 9 heures.  Si les médias sont cordialement invités à suivre cette réunion il est important que le citoyen se souvienne que

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RRR : Lettre poétique et politique au Président de la République…

RRR : Lettre poétique et politique au Président de la République…

🕔11:06, 27.Fév 2015

… pour l’inciter à mettre notre île de St-Martin au programme de son prochain voyage aux Antilles en mai prochain. Monsieur le Président, Je vous fais une lettre Que vous lirez peut-être Si vous avez le temps,  Comme a dit

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Louis Mussington – A quand un projet de proposition de loi organique pour St Martin ?

Louis Mussington – A quand un projet de proposition de loi organique pour St Martin ?

🕔11:32, 22.Fév 2015

Etre à l’offensive, c’est ce qui permet de gagner des combats… La preuve de cette citation est démontrée au travers de l’initiative prise par le conseil territorial de St Barth et en particulier par le sénateur de l’île qui a

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Communiqué Daniel GIBBS – Budget Primitif 2015 COM

Communiqué Daniel GIBBS – Budget Primitif 2015 COM

🕔12:49, 21.Déc 2014

Tout d’abord, il est vrai que l’ “équilibre réel ” au sens de l’article 1614-2 du CGCT n’est pas menacé. L’autofinancement  reste supérieur au remboursement de l’emprunt comme le montre le Ratio 9 qui est inférieur à 100%. Et le

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Saint-Martin : Quelques indicateurs budgétaires

Saint-Martin : Quelques indicateurs budgétaires

🕔13:15, 19.Déc 2014

Hier, Jeudi 18 Décembre 2014, avait lieu la dernière réunion du Conseil territorial de l’année autour des traditionnelles problématiques budgétaires de fin d’année notamment. Le budget primitif 2015 de la COM  ainsi que le budget 2015 de l’Office de tourisme ont ainsi

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Saint-Martin : Ordre du jour du prochain Conseil territorial

Saint-Martin : Ordre du jour du prochain Conseil territorial

🕔12:22, 10.Déc 2014

Le Conseil territorial de la Collectivité de Saint-Martin se réunira en séance plénière publique, le jeudi 18 décembre 2014 (salle des délibérations). L’ordre du jour de ce dernier conseil territorial de l’année 2014 a été voté comme suit par le

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Saint-Martin – Conseil territorial du 20 Novembre 2014, délibérations et orientations budgétaires 2015

Saint-Martin – Conseil territorial du 20 Novembre 2014, délibérations et orientations budgétaires 2015

🕔22:36, 23.Nov 2014

“Il a été décidé, pour l’exercice 2015, de bousculer le calendrier budgétaire de la Collectivité de Saint-Martin et de démarrer l’année avec un budget déjà voté. Le débat d’orientations budgétaires constitue une formalité obligatoire dans le cycle budgétaire de la

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Saint-Martin – 20 Novembre 2014, 9h00 : ordre du jour de la séance publique du Conseil Territorial

Saint-Martin – 20 Novembre 2014, 9h00 : ordre du jour de la séance publique du Conseil Territorial

🕔18:01, 19.Nov 2014

La séance publique du Conseil Territorial de la Collectivité de Saint-Martin se tiendra ce jeudi 20 novembre 2014 à partir de 9 heures dans la salle des Délibérations. L’ordre du jour a été établi comme suit : 1- Fixation du taux

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