De plus en plus de drones de loisir survolent Saint-Martin. Cette pratique est encadrée et demande des précautions particulières afin que la sécurité de tous soit garantie. Assurer la sécurité des personnes et des autres aéronefs est de votre responsabilité. Les
L’Etat, à la suite de probables intrusions de drones au-dessus de sites sensibles, s’est inquiété de la sécurité de ces sites face à un phénomène nouveau. Une commission d’enquête parlementaire a été mise sur pied et les différents responsables, tant
La presse a relaté, le 8 septembre dernier, la conférence de presse d’une candidate aux élections de Sint Maarten qui s’est déroulée le 7 septembre à la CCISM. En ce qui concerne la campagne électorale d’un pays étranger que des candidats,
Rappel des bons comportements liés à la pratique de la chasse à Saint-Martin En matière de transport des armes de chasse : Le chasseur doit veiller à ce que l’arme, qui dans tous les cas doit être déchargée, soit placée
Le Sénat a rejeté sans vote le projet de loi Travail porté par le gouvernement et adopté par le biais du 49.3 à l’Assemblée nationale. La réforme va achever son parcours législatif. Le projet de loi Travail adopté en deuxième
Les sacs de caisse à usage unique en plastique d’une épaisseur inférieure à 50 microns, qu’ils soient gratuits ou payants, sont tous interdits à partir de juillet 2016 (y compris les sacs biodégradables). À cette date, seuls pourront être distribués pour
L’arrêté signé le 23 juin 2016 relatif à la saison de chasse 2016-2017 dans la collectivité de Saint-Martin, fixe la période d’ouverture générale de la chasse à tir sur le territoire du dimanche 24 juillet 2016 à 5h00 au dimanche 1
Au coeur de la contestation du projet de loi travail, le conflit autour des sites pétroliers s’est encore durci mardi, avec une intervention policière musclée pour débloquer le site pétrolier de Fos-sur-Mer dans le Sud-Est, tandis que les difficultés d’approvisionnement
Objet : communiqué de presse Recensement des habitants du centre-ville de Marigot Dans le cadre d’une réflexion globale sur l’évolution de la réglementation du stationnement en zone bleue, la Collectivité de Saint-Martin demande aux habitants du centre-ville de Marigot, résidant dans
Le premier vice-président de la Collectivité a présenté ce matin le nouveau dispositif des zones bleues de stationnement dans le centre-ville de Marigot. Beaucoup de nouvelles informations à retenir pour les habitants de Saint-Martin. Le 1er vice-président Guillaume Arnell a
Objet : communiqué de presse L’UE investit 10 millions d’euros pour la coopération transfrontalière Saint Martin/Sint Maarten Dans un communiqué, la Commission européenne a indiqué le 15 décembre 2015, avoir adopté le nouveau programme de coopération transfrontalière couvrant l’ensemble de l’île
ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT DU CONSEIL TERRITORIAL ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A GUSTAVIA POUR LES FETES DE FIN D’ANNEE Le Président de la Collectivité de Saint-Barthélemy, VU le Code Général des Collectivité Territoriales, Vu le Code de la Route
Ce matin la présidente de la collectivité, le préfète ainsi que de nombreux partenaires se sont réunis pour la signature du contrat de ville 2015-2020. Deux quartiers ont été désignés comme prioritaires et seront au centre des actions menées. Le contrat
Objet : communiqué de presse Mise en service de la fourrière animale du 1er au 15 décembre 2015 La Collectivité de Saint-Martin rappelle à la population que la prochaine capture de chiens errants sur la voie publique par la fourrière territoriale
Dans le cadre de la première évaluation des dépenses, formulée en 2015, une étude des dispositifs d’allègements ciblés de cotisations sociales a été conduite par l’IGF et l’IGAS. Elle a notamment réalisé une évaluation du dispositif d’exonération spécifique applicable à
Les députés ont examiné hier, mardi 27 octobre, le budget des outre-mer dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de Finances pour 2016. Pour rappel, la procédure d’examen du projet de loi de finances
