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Tag "Conseil Territorial"

Saint-Martin – Le Conseil territorial vote de nouvelles mesures fiscales pour favoriser l’investissement

Saint-Martin – Le Conseil territorial vote de nouvelles mesures fiscales pour favoriser l’investissement

🕔16:42, 3.Nov 2014

Le premier Conseil territorial de la rentrée, qui s’est réuni le 30 octobre dernier, a pris plusieurs mesures fiscales destinées à équilibrer les finances de la Collectivité et à dégager des possibilités significatives d’investissement. De ce fait, le taux de

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Alain Richardson – Conseil territorial du 30 octobre : pourquoi les élus doivent rejeter les projets de la présidente ?

Alain Richardson – Conseil territorial du 30 octobre : pourquoi les élus doivent rejeter les projets de la présidente ?

🕔15:09, 29.Oct 2014

En 2012 alors Président de la Collectivité, j’ai signé un protocole d’accord avec l’Etat qui a permis de régler le problème de la quasi-cessation des paiements de la Collectivité du fait des déficits et des besoins récurrents de trésorerie du

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Alain RICHARDSON, le retour : “I did no crime yet I served the time!”

Alain RICHARDSON, le retour : “I did no crime yet I served the time!”

🕔09:42, 29.Oct 2014

“Je n’ai commis aucun crime mais j’ai servi la peine.”   12 Avril 2013 au 13 Octobre 2014, voilà mes 18 mois de purgatoire politique servis (démission et période d’inéligibilité). Au terme de cette période un constat s’impose : ces sanctions

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Saint-Martin • Ordre du jour du Conseil Territorial du 30 octobre 2014

Saint-Martin • Ordre du jour du Conseil Territorial du 30 octobre 2014

🕔12:52, 24.Oct 2014

La prochaine séance du Conseil territorial se tiendra le jeudi 30 octobre prochain, à partir de 9h, dans la salle de délibérations de l’Hôtel de la Collectivité.  A l’ordre du jour de cette réunion : 1)     Avis de la DRFIP sur la

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Saint-Martin. Intervention de Jules Charville au Conseil Territorial du 11 Juillet sur la problématique DSP Assainissement

Saint-Martin. Intervention de Jules Charville au Conseil Territorial du 11 Juillet sur la problématique DSP Assainissement

🕔08:43, 14.Juil 2014

POINT N° 1 : Attribution / D.S.P Assainissement / INTERVENANT : Jules CHARVILLE Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les Vice-présidents Mes chers collègues, Mesdames & Messieurs, A l’occasion de la réunion du Conseil Territorial du jeudi 4 juillet 2013 dernier, les élus

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Saint-Martin. Allocution de Daniel Gibbs au conseil territorial du 11 Juillet 2014… Jules Charville à peine ciblé

Saint-Martin. Allocution de Daniel Gibbs au conseil territorial du 11 Juillet 2014… Jules Charville à peine ciblé

🕔22:41, 11.Juil 2014

NDLR : pour une parfaite compréhension des propos de Monsieur Daniel Gibbs, sachez que ceux-ci sont motivé par une attaque en règle menée par le Conseiller indépendant Jules Charville au travers d’une communication transmise le 08 juillet dernier sur la

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Saint-Martin. Le point (1) du CT du 11 juillet à venir faire bondir l’association du BTP

Saint-Martin. Le point (1) du CT du 11 juillet à venir faire bondir l’association du BTP

🕔15:49, 9.Juil 2014

Comme nous vous l’indiquions hier, un Conseil Territorial se tiendra le vendredi 11 juillet 2014 à l’hôtel de la collectivité. Le premier point à l’ordre du jour concerne l’attribution du marché relatif à la Délégation de service public du au titre de l’Assainissement.

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Saint-Martin. Ordre du jour du Conseil Territorial du 11 Juillet 2014

Saint-Martin. Ordre du jour du Conseil Territorial du 11 Juillet 2014

🕔13:52, 8.Juil 2014

La prochaine séance du Conseil territorial se tiendra le vendredi 11 juillet prochain à partir de 9h, dans la salle des délibérations de l’Hôtel de la Collectivité. A l’ordre du jour : 1)    Attribution – Délégation de service public – Assainissement

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Saint-Martin. Ordre du jour du Conseil Territorial du jeudi 26 juin 2014

Saint-Martin. Ordre du jour du Conseil Territorial du jeudi 26 juin 2014

🕔18:51, 25.Juin 2014

La séance plénière publique du Conseil territorial de la Collectivité de Saint-Martin se tiendra ce jeudi 26 juin 2014 à partir de 9h, dans la salle des délibérations de l’hôtel de la Collectivité. La presse est cordialement invitée à assister à

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Budget. La Présidente défend les choix faits pour cette année 2014

Budget. La Présidente défend les choix faits pour cette année 2014

🕔18:12, 27.Mar 2014

Discours de la Présidente Aline Hanson en préambule du Conseil Territorial du 27 mars 2014 L’adoption du Budget primitif 2014 de la Collectivité constitue un des points cruciaux à l’ordre du jour de ce Conseil territorial, qui sera mise au

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Saint-Martin. Le Conseil Territorial se réunit ce jeudi 27 mars 2014

Saint-Martin. Le Conseil Territorial se réunit ce jeudi 27 mars 2014

🕔17:41, 25.Mar 2014

NDLR : le conseil territorial du 27 mars 2013 est un rendez-vous crucial pour la Collectivité, ses administrés, son tissus économique en ce qu’il fixe les grandes lignes du budget souhaité par les élus. En ce sens et pour une

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Conseil Territorial. Le non-discours de Jules Charville

Conseil Territorial. Le non-discours de Jules Charville

🕔17:09, 22.Déc 2013

Le Conseiller territorial indépendant, Jules Charville, avait comme à son habitude prévu de s’exprimer en préambule de la réunion du CT de jeudi dernier, 19 décembre 2013. Malheureusement arrivé en retard à la séance, et en dépit de la demande effectuée

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Saint-Martin. Intervention de Daniel Gibbs au Conseil territorial

Saint-Martin. Intervention de Daniel Gibbs au Conseil territorial

🕔11:01, 19.Déc 2013

Le Conseil Territorial de Saint-Martin se réunit ce matin, jeudi 19 décembre, à l’hôtel de la Collectivité. Dans ce cadre, le leader de l’opposition, Daniel Gibbs, s’est exprimé en ces termes : Madame la Présidente du Conseil territorial, Monsieur le Président

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Saint-Martin. Réunion du Conseil Territorial le Jeudi 19 Décembre

Saint-Martin. Réunion du Conseil Territorial le Jeudi 19 Décembre

🕔14:32, 17.Déc 2013

La prochaine séance du Conseil territorial se déroulera le jeudi 19 décembre 2013 à partir de 9h, dans la salle des délibérations de l’Hôtel de la Collectivité. A l’ordre du jour: Présentation du projet de Programme Opérationnel 2014-2020 1)    Décision

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Un Conseil territorial conséquent…

Un Conseil territorial conséquent…

🕔18:41, 5.Juil 2013

Que voilà un Conseil Territorial riche en thématiques et en débats alors que l’ordre du jour laissait à penser que la séance pourrait être brève ! Préambule Madame la Présidente Aline Hanson opérait une courte introduction sur ses récentes pérégrinations

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Autour de la Présidente… Les autres…

Autour de la Présidente… Les autres…

🕔01:54, 19.Avr 2013

Le point phare de la réunion du Conseil territorial du 17 avril était bien entendu l’élection de sa nouvelle Présidente devenu presque une formalité.</span></div> Mais à l’ordre du jour figuraient d’autres points, passages obligatoires du remaniement tels que : Election

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Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin

Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin

🕔10:38, 18.Avr 2013

Lors de la réunion extraodrinaire du conseil territorial du mercredi 17 avril, Aline Hanson a été élue à la présidence en remplacement de Alain Richardson, démissionné par le conseil d’Etat. Durant cette même séance, le conseil exécutif et les commissions

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Le couperet du Conseil d’état est tombé

Le couperet du Conseil d’état est tombé

🕔13:41, 12.Avr 2013

La 10ème sous section du Conseil d’état a ce jour, dans sa décision n° 364-071, déclaré Alain Richardson <strong>démissionnaire de son poste de Président et inéligible pour une durée de 18 mois.  La 10ème sous section du Conseil d’état a

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Conseil Territorial : Allocution de Daniel GIBBS

Conseil Territorial : Allocution de Daniel GIBBS

🕔20:39, 11.Avr 2013

Reçu dans la foulée du Conseil Territorial de ce 11 avril, vous trouverez ci-après le discours du Député et Conseiller Territorial Daniel Gibbs, discours qui n’est pas sans résonner de formules très nationales (La succession de “Vous Président“ n’est pas

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Conseil territorial du 21 décembre 2012. Discours introductif de Daniel GIBBS

Conseil territorial du 21 décembre 2012. Discours introductif de Daniel GIBBS

🕔14:01, 21.Déc 2012

Conseil territorial du 21 décembre 12 Discours introductif de Daniel GIBBS Monsieur le Président, Mesdames et messieurs les Conseillers territoriaux, Chers collègues, Nous sommes réunis pour la dernière séance du Conseil territorial de cette année 2012, aussi permettez-moi, en guise

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Communiqué de presse Daniel Gibbs – Conseil territorial du 6 décembre 12

Communiqué de presse Daniel Gibbs – Conseil territorial du 6 décembre 12

🕔18:27, 5.Déc 2012

Le 25 octobre, lors de la dernière séance du Conseil territorial, les pirouettes d’un président de la Collectivité qui persiste à naviguer à vue, son mépris pour les instances de la COM, m’ont poussé à démissionner de la présidence de

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Communiqué de Mr Alain RICHARDSON Président du Conseil Territorial

Communiqué de Mr Alain RICHARDSON Président du Conseil Territorial

🕔13:31, 7.Avr 2012

La situation opaque de ces derniers jours concernant la source du discours d’investiture du dimanche 1er avril dernier, dont j’avais confié la rédaction à mon directeur de cabinet, Alex Richards, m’oblige à prendre une mesure exceptionnelle mais proportionnelle à l’émoi

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Citoyens : prochain conseil territorial demain 23, c’est public!

Citoyens : prochain conseil territorial demain 23, c’est public!

🕔14:06, 22.Juin 2011

CONSEIL TERRITORIAL DU 23 juin 2011 Ordre du jour du 23 juin est le suivant: -Compte de gestion 2009 du comptable public de la Collectivité -Compte de gestion 2010 du comptable public de la Collectivité -Adoption du Compte Administratif 2010

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Plus de convention fiscale à l’horizon : Saint-Barth dans le droit commun ?

Plus de convention fiscale à l’horizon : Saint-Barth dans le droit commun ?

🕔19:20, 31.Mai 2011

Blog de Benoît Chauvin, élu de l’équipe “ENSEMBLE pour Saint-Barthélemy” A la fin de la séance du conseil territorial du 27 mai 2011, Michel Magras nous a fait part de son rendez-vous avec les conseillers de Bercy spécialistes de notre

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Conseil Territorial du 17 février 2011

Conseil Territorial du 17 février 2011

🕔11:30, 18.Fév 2011

Toute personne majeure peut assister à un Conseil Territorial. Le public admis en séance doit porter une tenue correcte. Il se tient assis et découvert ; il peut prendre des notes. Il doit observer le silence et ne donner aucune

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