La séance publique du Conseil Territorial de la Collectivité de Saint-Martin se tiendra ce jeudi 20 novembre 2014 à partir de 9 heures dans la salle des Délibérations. L’ordre du jour a été établi comme suit : 1- Fixation du taux
Le premier Conseil territorial de la rentrée, qui s’est réuni le 30 octobre dernier, a pris plusieurs mesures fiscales destinées à équilibrer les finances de la Collectivité et à dégager des possibilités significatives d’investissement. De ce fait, le taux de
En 2012 alors Président de la Collectivité, j’ai signé un protocole d’accord avec l’Etat qui a permis de régler le problème de la quasi-cessation des paiements de la Collectivité du fait des déficits et des besoins récurrents de trésorerie du
“Je n’ai commis aucun crime mais j’ai servi la peine.” 12 Avril 2013 au 13 Octobre 2014, voilà mes 18 mois de purgatoire politique servis (démission et période d’inéligibilité). Au terme de cette période un constat s’impose : ces sanctions
La prochaine séance du Conseil territorial se tiendra le jeudi 30 octobre prochain, à partir de 9h, dans la salle de délibérations de l’Hôtel de la Collectivité. A l’ordre du jour de cette réunion : 1) Avis de la DRFIP sur la
POINT N° 1 : Attribution / D.S.P Assainissement / INTERVENANT : Jules CHARVILLE Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les Vice-présidents Mes chers collègues, Mesdames & Messieurs, A l’occasion de la réunion du Conseil Territorial du jeudi 4 juillet 2013 dernier, les élus
NDLR : pour une parfaite compréhension des propos de Monsieur Daniel Gibbs, sachez que ceux-ci sont motivé par une attaque en règle menée par le Conseiller indépendant Jules Charville au travers d’une communication transmise le 08 juillet dernier sur la
Comme nous vous l’indiquions hier, un Conseil Territorial se tiendra le vendredi 11 juillet 2014 à l’hôtel de la collectivité. Le premier point à l’ordre du jour concerne l’attribution du marché relatif à la Délégation de service public du au titre de l’Assainissement.
La prochaine séance du Conseil territorial se tiendra le vendredi 11 juillet prochain à partir de 9h, dans la salle des délibérations de l’Hôtel de la Collectivité. A l’ordre du jour : 1) Attribution – Délégation de service public – Assainissement
La séance plénière publique du Conseil territorial de la Collectivité de Saint-Martin se tiendra ce jeudi 26 juin 2014 à partir de 9h, dans la salle des délibérations de l’hôtel de la Collectivité. La presse est cordialement invitée à assister à
Discours de la Présidente Aline Hanson en préambule du Conseil Territorial du 27 mars 2014 L’adoption du Budget primitif 2014 de la Collectivité constitue un des points cruciaux à l’ordre du jour de ce Conseil territorial, qui sera mise au
NDLR : le conseil territorial du 27 mars 2013 est un rendez-vous crucial pour la Collectivité, ses administrés, son tissus économique en ce qu’il fixe les grandes lignes du budget souhaité par les élus. En ce sens et pour une
Le Conseiller territorial indépendant, Jules Charville, avait comme à son habitude prévu de s’exprimer en préambule de la réunion du CT de jeudi dernier, 19 décembre 2013. Malheureusement arrivé en retard à la séance, et en dépit de la demande effectuée
Le Conseil Territorial de Saint-Martin se réunit ce matin, jeudi 19 décembre, à l’hôtel de la Collectivité. Dans ce cadre, le leader de l’opposition, Daniel Gibbs, s’est exprimé en ces termes : Madame la Présidente du Conseil territorial, Monsieur le Président
La prochaine séance du Conseil territorial se déroulera le jeudi 19 décembre 2013 à partir de 9h, dans la salle des délibérations de l’Hôtel de la Collectivité. A l’ordre du jour: Présentation du projet de Programme Opérationnel 2014-2020 1) Décision
Que voilà un Conseil Territorial riche en thématiques et en débats alors que l’ordre du jour laissait à penser que la séance pourrait être brève ! Préambule Madame la Présidente Aline Hanson opérait une courte introduction sur ses récentes pérégrinations
La 10ème sous section du Conseil d’état a ce jour, dans sa décision n° 364-071, déclaré Alain Richardson <strong>démissionnaire de son poste de Président et inéligible pour une durée de 18 mois. La 10ème sous section du Conseil d’état a
Conseil territorial du 21 décembre 12 Discours introductif de Daniel GIBBS Monsieur le Président, Mesdames et messieurs les Conseillers territoriaux, Chers collègues, Nous sommes réunis pour la dernière séance du Conseil territorial de cette année 2012, aussi permettez-moi, en guise
La situation opaque de ces derniers jours concernant la source du discours d’investiture du dimanche 1er avril dernier, dont j’avais confié la rédaction à mon directeur de cabinet, Alex Richards, m’oblige à prendre une mesure exceptionnelle mais proportionnelle à l’émoi
CONSEIL TERRITORIAL DU 23 juin 2011 Ordre du jour du 23 juin est le suivant: -Compte de gestion 2009 du comptable public de la Collectivité -Compte de gestion 2010 du comptable public de la Collectivité -Adoption du Compte Administratif 2010
Blog de Benoît Chauvin, élu de l’équipe “ENSEMBLE pour Saint-Barthélemy” A la fin de la séance du conseil territorial du 27 mai 2011, Michel Magras nous a fait part de son rendez-vous avec les conseillers de Bercy spécialistes de notre
Toute personne majeure peut assister à un Conseil Territorial. Le public admis en séance doit porter une tenue correcte. Il se tient assis et découvert ; il peut prendre des notes. Il doit observer le silence et ne donner aucune
