Objet : Voyage officiel dans la Caraïbe Monsieur le Ministre, En réponse à une question au Gouvernement de la Députée de la Guyane, Madame Chantal Berthelot, vous avez évoqué la possibilité d’un voyage en Guyane. J’en profite, Monsieur le Ministre, pour
Communiqué de presse du Sénateur Guillaume Arnell portant sur la décision du Conseil Constitutionnel du 1er juillet 2016, relative à la dotation globale de compensation de la Collectivité de Saint-Martin.
LE RESPECT DE LA ZONE BLEUE EST UN GESTE CIVIQUE ET CITOYEN… Présenté par le premier vice-président de la collectivité en février dernier comme une idée de génie, le nouveau dispositif des zones bleues de stationnement dans le centre-ville et
Le sujet fait polémique depuis plusieurs mois et certains occupants des carbet de la Baie Orientale avaient même organisé une réunion avec la presse la semaine dernière. Cette fois c’est au premier vice-président de la Collectivité, Guillaume Arnell, d’apporter ses
Le premier vice-président de la Collectivité a présenté ce matin le nouveau dispositif des zones bleues de stationnement dans le centre-ville de Marigot. Beaucoup de nouvelles informations à retenir pour les habitants de Saint-Martin. Le 1er vice-président Guillaume Arnell a
Question à Madame Marisol Tourraine, Ministre de la Santé, concernant l’épidémie du virus Zika qui arrivent aux Antilles. Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Selon le dernier bulletin de la Cellule interrégionale épidémiologique Antilles-Guyane, il semblerait que
PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE AU STATUT DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES CRÉÉES PAR LA NOUVELLE-CALÉDONIE Intervention en discussion générale de Guillaume Arnell Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues, La Nouvelle-Calédonie s’est dotée d’un dispositif « anti-trust » afin d’assurer
En réaction aux événements du 22 octobre 2015, qui ont paralysé l’activité de notre territoire pendant plus de 16 heures, je voudrais tout d’abord remercier l’ensemble des Saint-Martinois pour leur comportement exemplaire et leur patience, compte tenu des bouleversements que
Le président par Intérim Guillaume Arnell a reçu, mardi 06 octobre 2015, le nouveau représentant du recteur d’Académie dans les collectivités de Saint-Martin et Saint-Barthélemy, monsieur Michel Sanz, qui a pris ses fonctions, le 28 septembre 2015. Pour sa première
Réaction du Sénateur Guillaume Arnell aux propos tenus le jeudi 16 juillet 2015 par le Député Daniel Gibbes dans l’hémicycle à l’Assemblée nationale lors de l’examen du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer. Le 16
Adoption d’un amendement du Gouvernement habilitant la Collectivité de Saint-Martin a adapter les dispositions légales suite à la demande formulée par lors du conseil territorial du 26 juin 2014. En vue d’une meilleure adaptation à la réalité du territoire de
Paris, le 1er juillet 2015 Entrée en vigueur ce jour du décret n°2015-766 du 29 juin 2015 relatif au taux de la réduction d’impôt applicable au secteur de la rénovation hôtelière à Saint-Martin. Aujourd’hui est entré en vigueur le décret
Intervention de M. Guillaume ARNELL – sénateur de Saint-Martin (groupe RDSE) Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Permettez-moi tout d’abord d’exprimer ma satisfaction concernant l’initiative de ce projet de loi dit de modernisation du droit de l’outre-mer.
Le Conseil territorial de Saint-Martin, conduit par la présidente Aline Hanson, s’est rendu au Parlement de Sint Maarten, mardi 23 juin 2015, à l’invitation de son président Loyd Richardson. Cette première rencontre entre le conseil territorial de Saint-Martin et le
Le 17 juin dernier, SXMinfo publiait un article intitulé “Etes-vous au fait de la nouvelle organisation territoriale de la République ? Notre sénateur lui l’est.” L’auteur mettant en cause mon travail parlementaire et au vu du trop grand nombre de contre-vérités qu’il
Le 1er vice-président Guillaume Arnell a reçu en Collectivité, mardi 16 juin 2015, la directrice exécutive de la Poste outre-mer, Pascale Scoarnec, et la directrice régionale Michèle Paolini. Le but de cette visite de courtoisie : Informer la Collectivité des projets
