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Tag "arreté"

Arrêté autorisant la tradition de la sérénade sur le territoire de la collectivité pendant les fêtes de fin d’année

Arrêté autorisant la tradition de la sérénade sur le territoire de la collectivité pendant les fêtes de fin d’année

🕔20:25, 19.Déc 2016

Dans le cadre des festivités de Noël, il est porté autorisation durant la période de Noël de pratiquer la traditionnelle « sérénade » sur le territoire de la Collectivité de Saint-Martin, du Lundi 19 décembre 2016 au Mercredi 04 Janvier 2017, de

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Saint-Barthélémy : arrêté du président du Conseil territorial portant sur la réglementation temporaire de la circulation

Saint-Barthélémy : arrêté du président du Conseil territorial portant sur la réglementation temporaire de la circulation

🕔12:33, 3.Fév 2016

ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT DU CONSEIL TERRITORIAL – PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DURANT LES FESTIVITES DU MARDI-GRAS Le Président du Conseil Territorial, VU le Code Général des Collectivité Territoriales, VU le Code la Route et notamment les articles

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Communiqué de presse relatif au stationnement pendant les Mardis de Grand Case

Communiqué de presse relatif au stationnement pendant les Mardis de Grand Case

🕔13:14, 8.Jan 2016

Objet : communiqué de presse La collectivité de Saint-Martin porte à la connaissance de la population que dans le cadre de la manifestation « Les Mardis de Grand Case », la présidente Aline Hanson a pris un arrêté territorial (n°003-2016) portant interdiction de

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Saint-Barthélemy : ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT DU CONSEIL TERRITORIAL 5ème ÉDITION DU « TRIATHLON »

Saint-Barthélemy : ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT DU CONSEIL TERRITORIAL 5ème ÉDITION DU « TRIATHLON »

🕔16:29, 26.Oct 2015

PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE LORS DES ÉPREUVES DE COURSES CYCLISTE ET PÉDESTRE DE LA 5ème ÉDITION DU « TRIATHLON » Le Président de la Collectivité, VU le Code Général des Collectivité Territoriales, VU les arrêtés de Police réglementant la

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Saint-Barthélemy : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A COROSSOL A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA « SAINT-LOUIS »

Saint-Barthélemy : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A COROSSOL A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA « SAINT-LOUIS »

🕔15:33, 15.Sep 2015

ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A COROSSOL A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA « SAINT-LOUIS » Le Président de la Collectivité, VU la Loi Organique n° 2007-223 et la Loi ordinaire n° 2007-224 du

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Désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental : qui, à part lui-même, pour succéder à René Arnell

Désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental : qui, à part lui-même, pour succéder à René Arnell

🕔15:15, 27.Juil 2015

Voilà un petit point qui va quelque peut réveiller une actualité estivale toute en roue libre : l’Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à la procédure de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental représentant les activités économiques

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Saint Barthélemy – Autorisation exceptionnelle d’ouverture tardive

Saint Barthélemy – Autorisation exceptionnelle d’ouverture tardive

🕔10:10, 26.Déc 2014

Le Président de la Collectivité, VU le Code Général des Collectivité Territoriales, VU l’arrêté préfectoral n°2008/057/PREF/BRCL en date du 3 octobre 2008 relatif à la police des débits de boissons dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, VU les

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Saint-Martin – Oyé Oyé citoyens, la baignade vous est à nouveau autorisée

Saint-Martin – Oyé Oyé citoyens, la baignade vous est à nouveau autorisée

🕔14:10, 24.Oct 2014

Tous l’attendaient ou presque, des résidents aux professionnels de la mer en passant par les touristes venus chercher un peu de chaleur et d’eau transparente… c’est chose faite, après le passage de Gonzalo et l’interdiction de baignade en forme de

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Saint-Martin. Arrêté de la Collectivité relatif à la braderie de printemps de l’ACM

Saint-Martin. Arrêté de la Collectivité relatif à la braderie de printemps de l’ACM

🕔12:34, 8.Avr 2014

ARRETE DU PRESIDENT N° 040-2014 PORTANT AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE DE LA RUE DU GENERAL DE GAULLE A MARIGOT La Présidente de la Collectivité de Saint-Martin, Vu, l’article L.O. 6313-7 du texte de la Loi Organique dûment adopté, les articles LO. 6352-6

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ARRETE DU PRESIDENT N° 017-2013 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER UNE MANIFESTATION SUR LA VOIE PUBLIQUE

ARRETE DU PRESIDENT N° 017-2013 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER UNE MANIFESTATION SUR LA VOIE PUBLIQUE

🕔23:18, 6.Fév 2013

L’opération « Les vendredis du Front de mer – Sip N chat fridayz », organisée par l’Office du tourisme en collaboration avec l’Association des commerçants de Marigot, débutera le vendredi 08 février prochain, et s’achèvera le vendredi 26 avril 2013.

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Arrêté d’interdiction de mouillage dans la zone de Friar’s bay à l’occasion du concert de Bernard LAVILLIERS

Arrêté d’interdiction de mouillage dans la zone de Friar’s bay à l’occasion du concert de Bernard LAVILLIERS

🕔21:14, 10.Sep 2012

Arrêté d’interdiction de mouillage dans la zone de Friar’s bay à l’occasion du concert de Bernard LAVILLIERS ARRETE n° 196 / PREF /DRAM Portant réglementation de la circulation maritime et du mouillage dans la Baie de l’Anse des Pères à

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