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Tag "CONSEIL EXECUTIF"

Saint-Martin – Compte rendu du Conseil Exécutif du 23 juillet 2015

Saint-Martin – Compte rendu du Conseil Exécutif du 23 juillet 2015

🕔17:00, 27.Juil 2015

Le conseil exécutif de la collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière, le jeudi 23 juillet 2015. Parmi les décisions majeures de ce dernier conseil de la saison, les élus ont choisi d’octroyer une aide aux agriculteurs victimes de

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Modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols de la Collectivité de Saint-Martin

Modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols de la Collectivité de Saint-Martin

🕔16:07, 16.Juin 2015

Considérant la volonté de la Collectivité de faciliter l’aménagement d’équipements touristiques, ou économiques légers sur la frange littorale classée en zone N.D.a., notamment pour son projet d‘aménagement de la parcelle AW34 sur le site de la Baie Orientale, le conseil

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Saint-Martin – 5 jugements du tribunal administratif qui font la peau de l’AOT délivrée sur l’AW33 à Orient Bay

Saint-Martin – 5 jugements du tribunal administratif qui font la peau de l’AOT délivrée sur l’AW33 à Orient Bay

🕔11:04, 4.Mai 2015

Pour ceux qui comme nous ont développé une véritable passion pour cette “Affaire de l’AOT AW33”, nous vous proposons ci-après les conclusions des 5 jugements du Tribunal Administratif relatifs à celle-ci avant que de vous offrir une petite mise en

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Saint-Martin – Compte-rendu du conseil exécutif du 24 mars 2015

Saint-Martin – Compte-rendu du conseil exécutif du 24 mars 2015

🕔14:00, 31.Mar 2015

Le conseil exécutif s’est réuni en séance plénière le mardi 24 mars 2015. Les sept conseillers présents ont pris des décisions émanant du pôle de développement Durable, du pôle de développement Humain et du pôle Fiscalité. Attribution de l’aide exceptionnelle

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Collectivité de Saint-Martin – Les décisions du Conseil Exécutif depuis le début de l’année

Collectivité de Saint-Martin – Les décisions du Conseil Exécutif depuis le début de l’année

🕔19:00, 30.Mar 2015

Le conseil exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni à cinq reprises depuis le début de l’année 2015. Plusieurs délibérations ont été prises dans les différents domaines de compétences de la Collectivité. Précisions sur la règlementation de la taxe

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Saint-Martin : Compte-rendu du Conseil Exécutif

Saint-Martin : Compte-rendu du Conseil Exécutif

🕔09:36, 13.Jan 2015

Le Conseil exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni et a décidé : Attribution de subventions aux associations – 2e ventilation L’aide aux associations œuvrant en faveur de l’intérêt général est une priorité de la majorité. Le conseil exécutif,

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Exclusion du dispositif CICE : La Collectivité de Saint-Martin décide de saisir la juridiction administrative

Exclusion du dispositif CICE : La Collectivité de Saint-Martin décide de saisir la juridiction administrative

🕔18:00, 29.Oct 2014

Le Conseil exécutif, qui s’est réuni le 28 octobre 2014 à 15h, a autorisé à l’unanimité des membres la Présidente Aline Hanson à saisir le Conseil d’état, via le tribunal administratif de Saint-Martin, afin d’obtenir des réponses à des questions

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Saint-Martin – Compte-rendu du conseil executif du mardi 07 octobre 2014

Saint-Martin – Compte-rendu du conseil executif du mardi 07 octobre 2014

🕔09:45, 16.Oct 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 07 octobre 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant

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Saint-Martin – Compte-rendu du conseil exécutif du mardi 23 septembre 2014

Saint-Martin – Compte-rendu du conseil exécutif du mardi 23 septembre 2014

🕔14:32, 15.Oct 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 23 septembre 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les 6 conseillers présents ont adopté plusieurs délibérations émanant

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SAINT-MARTIN . COMPTE-RENDU DU CONSEIL EXECUTIF DU MARDI 29 JUILLET 2014

SAINT-MARTIN . COMPTE-RENDU DU CONSEIL EXECUTIF DU MARDI 29 JUILLET 2014

🕔18:53, 12.Août 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL EXECUTIF DU MARDI 29 JUILLET 2014 Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 29 juillet 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin.

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Saint-Martin. Compte rendu du Conseil exécutif du 10 juin 2014

Saint-Martin. Compte rendu du Conseil exécutif du 10 juin 2014

🕔18:48, 13.Juin 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 10 juin 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson. Les sept élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant des pôles Développement Humain, Fiscalité,

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Saint-Martin. Compte-Rendu Du Conseil Executif Du Mardi 22 Avril 2014

Saint-Martin. Compte-Rendu Du Conseil Executif Du Mardi 22 Avril 2014

🕔20:46, 27.Avr 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 22 avril 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les sept élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations

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Saint-Martin. Compte-rendu du conseil executif du mardi 15 avril 2014

Saint-Martin. Compte-rendu du conseil executif du mardi 15 avril 2014

🕔18:04, 25.Avr 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 15 avril 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant

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Saint-Martin. Compte-rendu du conseil exécutif du mardi 8 avril 2014

Saint-Martin. Compte-rendu du conseil exécutif du mardi 8 avril 2014

🕔16:24, 24.Avr 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 8 avril 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant

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Saint-Martin. Compte rendu du Conseil exécutif du mardi 18 mars 2014

Saint-Martin. Compte rendu du Conseil exécutif du mardi 18 mars 2014

🕔22:03, 1.Avr 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 18 mars 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus ont adopté une délibération portant sur le

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Saint-Martin. Pas de remise gracieuse du droit de timbre pour la délivrance de l’avis de non-imposition

Saint-Martin. Pas de remise gracieuse du droit de timbre pour la délivrance de l’avis de non-imposition

🕔18:26, 23.Fév 2014

Un particulier a adressé au Service Fiscal de Saint-Martin une demande en date du 17 décembre 2012 visant à être dispensé du paiement du droit de timbre de 100 euros. Rappelons ici que ce droit de timbre a été instauré

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Saint-Martin. Compte rendu du Conseil Exécutif du mardi 28 janvier 2014

Saint-Martin. Compte rendu du Conseil Exécutif du mardi 28 janvier 2014

🕔08:10, 4.Fév 2014

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 28 janvier 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les six élus présents ont adopté plusieurs délibérations émanant

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Saint-Martin. Compte rendu du Conseil Exécutif du 14 janvier 2014

Saint-Martin. Compte rendu du Conseil Exécutif du 14 janvier 2014

🕔10:57, 16.Jan 2014

“NDLR : un Conseil Exécutif un peu particulier puisque le Conseiller Team Daniel Gibbs Christophe Henocq étant démissionnaire et n’étant pas encore remplacé, un siège est donc resté vacant pour ce Conseil Exécutif (Notons que nous ne sommes pas en

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Conseil Exécutif. Premier compte rendu de l’année, premier compte rendu tout court !

Conseil Exécutif. Premier compte rendu de l’année, premier compte rendu tout court !

🕔17:44, 10.Jan 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL EXECUTIF DU MARDI 7 JANVIER 2014 Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 7 janvier 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les 6

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Autour de la Présidente… Les autres…

Autour de la Présidente… Les autres…

🕔01:54, 19.Avr 2013

Le point phare de la réunion du Conseil territorial du 17 avril était bien entendu l’élection de sa nouvelle Présidente devenu presque une formalité.</span></div> Mais à l’ordre du jour figuraient d’autres points, passages obligatoires du remaniement tels que : Election

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COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 22 JANVIER 2013

COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 22 JANVIER 2013

🕔16:57, 24.Jan 2013

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 22 janvier 2013 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Pôle Solidarité et Familles 1) Demande d’introduction et de renouvellement d’autorisation

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COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 11 DECEMBRE 2012

COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 11 DECEMBRE 2012

🕔17:07, 17.Déc 2012

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 11 décembre 2012 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Direction Générale des Services 1) Modification de la délibération relative à

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COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 20 NOVEMBRE 2012

COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 20 NOVEMBRE 2012

🕔22:16, 23.Nov 2012

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 20 novembre 2012 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Pôle Développement Humain 1) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Centre culturel

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COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 28 AOUT 2012

COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 28 AOUT 2012

🕔15:46, 30.Août 2012

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 28 août 2012 à 16h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Direction Générale des Services 1) Avis – projet de loi relatif

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COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN: COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 17 AVRIL 2012

COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN: COMPTE-RENDU CONSEIL EXECUTIF DU 17 AVRIL 2012

🕔04:00, 20.Avr 2012

Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 17 avril 2012 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président de la Collectivité de Saint-Martin. Direction Générale des Services Avis – projet de décret relatif à

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