Retour accueil SXMINFO

Tag "Statut"

La Martinique devient officiellement une collectivité territoriale d’outre-mer aujourd’hui

La Martinique devient officiellement une collectivité territoriale d’outre-mer aujourd’hui

🕔14:16, 1.Jan 2016

En ce premier jour de l’année 2016, la Martinique passe du statut de département d’outre-mer à collectivité territoriale d’outre-mer. Elle est présidée par Alfred Marie-Jeanne. C’est officiel, la Martinique devient officiellement une collectivité territoriale d’outre-mer aujourd’hui. Un référendum organisé le

Lire l'article complet
Statut des collectivités d’outre-mer et état français : si l’ouvrage n’est pas récent, sa lecture reste d’actualité…

Statut des collectivités d’outre-mer et état français : si l’ouvrage n’est pas récent, sa lecture reste d’actualité…

🕔12:01, 18.Déc 2014

L’influence des régimes juridiques des collectivités territoriales d’outre-mer sur l’évolution de l’Etat français Actes du colloque organisé les 3 & 4 novembre 2011 par le CERAL de l’Université Paris 13 et le CRPLC de l’Université des Antilles et de la

Lire l'article complet
Saint-Martin. Les auditions de la mission parlementaire débutent ce Jeudi 20 Février

Saint-Martin. Les auditions de la mission parlementaire débutent ce Jeudi 20 Février

🕔15:48, 18.Fév 2014

Les auditions de la mission d’information parlementaire sur la Collectivité d’outre-mer de Saint-Martin débutent ce jeudi matin 20 février, à l’Assemblée nationale.  Ouvertes à la presse, ces auditions se dérouleront de 9 heures à 13 heures et seront conduites par

Lire l'article complet
Antilles. Conséquences potentielles de la démission du sénateur Louis-Constant Fleming

Antilles. Conséquences potentielles de la démission du sénateur Louis-Constant Fleming

🕔20:09, 29.Déc 2013

Conformément à ce que nous tentons systématiquement de faire, vous aurez eu les mots de l’intéressé, un rapide survol de leur portée et maintenant une vision (le mot est choisi) plus analytique des impacts éventuels de la démission du Sénateur

Lire l'article complet