Saint-Martin – Oyé Oyé, avis de Conseil Territorial et ordre du jour …

Saint-Martin – Oyé Oyé, avis de Conseil Territorial et ordre du jour …

🕔15:16, 16.Juin 2015

Le conseil territorial de Saint-Martin se réunira en séance plénière le jeudi 25 juin 2015. L’ordre du jour a été établi comme suit : Schéma directeur territorial d’aménagement numérique (SDTAN) Modification du Code de l’Urbanisme Projet de dispositions pénales du Code

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La Collectivité de Saint-Martin poursuit l’élaboration du schéma d’aménagement numérique du territoire

La Collectivité de Saint-Martin poursuit l’élaboration du schéma d’aménagement numérique du territoire

🕔22:18, 10.Juin 2015

Dans le cadre de l’élaboration du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN) de la Collectivité de Saint-Martin, deux journées de travail consacrées à la mise en œuvre de ce schéma directeur ont été organisées à l’hôtel de ville, les 21

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