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Tag "Code de l’urbanisme"

Saint-Barthélemy : mise à disposition du public d’un nouveau projet de carte d’urbanisme ainsi que des modifications du Code de l’urbanisme.

Saint-Barthélemy : mise à disposition du public d’un nouveau projet de carte d’urbanisme ainsi que des modifications du Code de l’urbanisme.

🕔17:40, 14.Nov 2016

Le Conseil Territorial du 07 novembre 2016 a approuvé la mise à disposition du public d’un nouveau projet de carte d’urbanisme ainsi que des modifications du Code de l’urbanisme. A la suite d’un accident de publication, l’ensemble de ces documents

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Conseil territorial du 25 Juin 2015 – Propos liminaires de Daniel Gibbs

Conseil territorial du 25 Juin 2015 – Propos liminaires de Daniel Gibbs

🕔11:32, 25.Juin 2015

Conseil Territorial du 25 juin 2015 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les conseillers territoriaux, Chers collègues, C’est toujours avec un plaisir non dissimulé que je prends la parole en préambule de ce nouveau Conseil Territorial. Un conseil Territorial qui

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Saint-Martin – Oyé Oyé, avis de Conseil Territorial et ordre du jour …

Saint-Martin – Oyé Oyé, avis de Conseil Territorial et ordre du jour …

🕔15:16, 16.Juin 2015

Le conseil territorial de Saint-Martin se réunira en séance plénière le jeudi 25 juin 2015. L’ordre du jour a été établi comme suit : Schéma directeur territorial d’aménagement numérique (SDTAN) Modification du Code de l’Urbanisme Projet de dispositions pénales du Code

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Daniel Gibbs : PLU, il est encore temps d’inverser la donne !

Daniel Gibbs : PLU, il est encore temps d’inverser la donne !

🕔21:26, 17.Mai 2015

Le groupe d’opposition tient à faire une mise au point relative au futur Plan Local d’Urbanisme que la majorité est en train de mettre en place pour notre territoire. Pour rappel, notre Collectivité dispose de la compétence Urbanisme depuis le

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Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

🕔22:02, 26.Nov 2014

La Collectivité de Saint-Martin organise une grande réunion de concertation avant finalisation du nouveau code de l’Urbanisme de Saint-Martin, qui se tiendra le jeudi 04 décembre 2014 à 18h30 à la CCISM. La réunion sera présidée par Monsieur Guillaume ARNELL, sénateur

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Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

🕔17:36, 12.Nov 2014

La Collectivité de Saint-Martin organise une grande réunion de concertation avant finalisation du nouveau code de l’Urbanisme de Saint-Martin, qui se tiendra le jeudi 04 décembre 2014 à 18h30 à la CCISM. La réunion sera présidée par Monsieur Guillaume ARNELL,

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Saint-Martin. Communiqué de Presse du Président de la CCISM autour du document “Doing business in Saint-Martin”

Saint-Martin. Communiqué de Presse du Président de la CCISM autour du document “Doing business in Saint-Martin”

🕔13:02, 10.Juil 2014

La CCISM salue la publication du Guide de l’Investisseur de la Collectivité de Saint-Martin, qui récapitule les mesures fiscales à destination des entreprise et en vigueur sur le territoire. Ce document devra servir de support à la formalisation d’une stratégie

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