Retour accueil SXMINFO

Tag "50 pas géométriques"

Un comité s’organise autour de la famille Minville qui se considère spoliée de son bien

Un comité s’organise autour de la famille Minville qui se considère spoliée de son bien

🕔12:50, 4.Mar 2015

L’affaire est lourde, elle a été longue et le jugement est tombé en février 2014 :  Madame Narcisse Odette MINVILLE, 82 ans, et Monsieur Jean-Albert MINVILLE, 86 ans, consorts MINVILLE Charles Léonel ont été condamnés en février 2014 à payer à

Lire l'article complet
Saint-Martin. Le Conseiller Charville dénonce les lenteurs et inégalités dans le traitement des dossiers “50 Pas Géométriques”

Saint-Martin. Le Conseiller Charville dénonce les lenteurs et inégalités dans le traitement des dossiers “50 Pas Géométriques”

🕔14:27, 15.Juil 2014

« Les Terrains sur les 50 pas géométriques vont être régularisés »… Voilà ce que l’on pouvait lire en gros titre des journaux et autres quotidiens Saint-Martinois en septembre 2009. Etait-ce une réelle volonté affichée par l’ancienne majorité ou simplement un «détournement

Lire l'article complet
Loi littoral. Un rapport sénatorial préconise d’en arrondir les contours

Loi littoral. Un rapport sénatorial préconise d’en arrondir les contours

🕔09:08, 4.Fév 2014

La loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral (loi Littoral) a été instaurée pour préserver la qualité des paysages et de l’environnement littoral. Aujourd’hui, près de 30 ans plus tard,

Lire l'article complet
Saint-Martin : Conseil de Quartier N°2, compte rendu de réunion de commission

Saint-Martin : Conseil de Quartier N°2, compte rendu de réunion de commission

🕔16:52, 14.Sep 2013

Début de la réunion 11h05 C’est une représentation de 4 membres du quartier N°2 qui s’est déplacée ce jour pour rencontrer le responsable de l’urbanisme, Mr Ronald GUNOT, qui nous a reçus avec une convivialité et une sympathie fort appréciable.

Lire l'article complet