Retour accueil SXMINFO

Tag "Sénateur de Saint-Martin"

Modernisation du droit de l’outre-mer, le Sénateur Arnell fustige le Député Gibbs

Modernisation du droit de l’outre-mer, le Sénateur Arnell fustige le Député Gibbs

🕔12:30, 22.Juil 2015

Réaction du Sénateur Guillaume Arnell aux propos tenus le jeudi 16 juillet 2015 par le Député Daniel Gibbes dans l’hémicycle à l’Assemblée nationale lors de l’examen du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer.  Le 16

Lire l'article complet
Rénovation hôtelière et réduction d’impôt, le mot du Sénateur Arnell

Rénovation hôtelière et réduction d’impôt, le mot du Sénateur Arnell

🕔18:00, 2.Juil 2015

Paris, le 1er juillet 2015 Entrée en vigueur ce jour du décret n°2015-766 du 29 juin 2015 relatif au taux de la réduction d’impôt applicable au secteur de la rénovation hôtelière à Saint-Martin. Aujourd’hui est entré en vigueur le décret

Lire l'article complet
Le Sénateur Arnell sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit d’outre-mer

Le Sénateur Arnell sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit d’outre-mer

🕔16:00, 30.Juin 2015

Intervention de M. Guillaume ARNELL – sénateur de Saint-Martin (groupe RDSE) Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Permettez-moi tout d’abord d’exprimer ma satisfaction concernant l’initiative de ce projet de loi dit de modernisation du droit de l’outre-mer.

Lire l'article complet
Sénat : Guillaume Arnell plaide pour une justice renforcée à Saint-Martin

Sénat : Guillaume Arnell plaide pour une justice renforcée à Saint-Martin

🕔11:43, 23.Jan 2015

Le jeudi 22 janvier 2015, je suis intervenu dans la discussion générale portant sur le projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires

Lire l'article complet
Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

🕔22:02, 26.Nov 2014

La Collectivité de Saint-Martin organise une grande réunion de concertation avant finalisation du nouveau code de l’Urbanisme de Saint-Martin, qui se tiendra le jeudi 04 décembre 2014 à 18h30 à la CCISM. La réunion sera présidée par Monsieur Guillaume ARNELL, sénateur

Lire l'article complet
Saint-Martin. Communiqué du Sénateur suite à l’annulation de la visite de Manuel Valls

Saint-Martin. Communiqué du Sénateur suite à l’annulation de la visite de Manuel Valls

🕔10:27, 19.Oct 2013

C’est avec regret que j’ai appris l’annulation de la visite du Ministre de l’Intérieur, Ministre Valls, rappelé d’urgence à Paris. Comme à chaque visite officielle, l’attente de la population saint-martinoise était légitimement grande et je m’associe à sa déception. Même

Lire l'article complet

Les dernières infos

Suite...
Abonnement WPServeur
Euro0.9109
08 Oct · CurrencyRate · USD
CurrencyRate.Today
Check: 07 Oct 2024 23:05 UTC
Latest change: 07 Oct 2024 23:00 UTC
API: CurrencyRate
Disclaimers. This plugin or website cannot guarantee the accuracy of the exchange rates displayed. You should confirm current rates before making any transactions that could be affected by changes in the exchange rates.
You can install this WP plugin on your website from the WordPress official website: Exchange Rates🚀