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Tag "Sénateur de Saint-Martin"

Modernisation du droit de l’outre-mer, le Sénateur Arnell fustige le Député Gibbs

Modernisation du droit de l’outre-mer, le Sénateur Arnell fustige le Député Gibbs

🕔12:30, 22.Juil 2015

Réaction du Sénateur Guillaume Arnell aux propos tenus le jeudi 16 juillet 2015 par le Député Daniel Gibbes dans l’hémicycle à l’Assemblée nationale lors de l’examen du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer.  Le 16

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Rénovation hôtelière et réduction d’impôt, le mot du Sénateur Arnell

Rénovation hôtelière et réduction d’impôt, le mot du Sénateur Arnell

🕔18:00, 2.Juil 2015

Paris, le 1er juillet 2015 Entrée en vigueur ce jour du décret n°2015-766 du 29 juin 2015 relatif au taux de la réduction d’impôt applicable au secteur de la rénovation hôtelière à Saint-Martin. Aujourd’hui est entré en vigueur le décret

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Le Sénateur Arnell sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit d’outre-mer

Le Sénateur Arnell sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit d’outre-mer

🕔16:00, 30.Juin 2015

Intervention de M. Guillaume ARNELL – sénateur de Saint-Martin (groupe RDSE) Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Permettez-moi tout d’abord d’exprimer ma satisfaction concernant l’initiative de ce projet de loi dit de modernisation du droit de l’outre-mer.

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Sénat : Guillaume Arnell plaide pour une justice renforcée à Saint-Martin

Sénat : Guillaume Arnell plaide pour une justice renforcée à Saint-Martin

🕔11:43, 23.Jan 2015

Le jeudi 22 janvier 2015, je suis intervenu dans la discussion générale portant sur le projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires

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Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

Saint-Martin – Réunion de concertation sur le Code de l’Urbanisme

🕔22:02, 26.Nov 2014

La Collectivité de Saint-Martin organise une grande réunion de concertation avant finalisation du nouveau code de l’Urbanisme de Saint-Martin, qui se tiendra le jeudi 04 décembre 2014 à 18h30 à la CCISM. La réunion sera présidée par Monsieur Guillaume ARNELL, sénateur

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Saint-Martin. Communiqué du Sénateur suite à l’annulation de la visite de Manuel Valls

Saint-Martin. Communiqué du Sénateur suite à l’annulation de la visite de Manuel Valls

🕔10:27, 19.Oct 2013

C’est avec regret que j’ai appris l’annulation de la visite du Ministre de l’Intérieur, Ministre Valls, rappelé d’urgence à Paris. Comme à chaque visite officielle, l’attente de la population saint-martinoise était légitimement grande et je m’associe à sa déception. Même

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