Saint-Martin : Ordre du jour du prochain Conseil territorial
Par Collectivité d'Outremer de Saint-Martin
Le Conseil territorial de la Collectivité de Saint-Martin se réunira en séance plénière publique, le jeudi 18 décembre 2014 (salle des délibérations).
L’ordre du jour de ce dernier conseil territorial de l’année 2014 a été voté comme suit par le conseil exécutif, réuni en séance le 25 novembre dernier :
- Adoption du code de l’urbanisme de St Martin
- Garantie financière accordée à la SEMSAMAR
- Décision modificative du budget 2014
- Mise à jour des taux d’amortissement pour 2015
- Examen du budget 2015 de l’Office de tourisme
- Examen et vote du budget primitif 2015 de la Collectivité
Questions diverses.
Par Collectivité d'Outremer de Saint-Martin
