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Saint-Barthélemy : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A COROSSOL A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA « SAINT-LOUIS »

Saint-Barthélemy : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A COROSSOL A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA « SAINT-LOUIS »

🕔15:33, 15.Sep 2015

ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A COROSSOL A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA « SAINT-LOUIS » Le Président de la Collectivité, VU la Loi Organique n° 2007-223 et la Loi ordinaire n° 2007-224 du

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St. Barth – Fête de Corossol et arrêté de la Collectivité

St. Barth – Fête de Corossol et arrêté de la Collectivité

🕔14:00, 17.Juil 2015

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A COROSSOL A L’OCCASION DE LA FETE DE LA “SAINT-LOUIS”  Le Président de la Collectivité, VU la Loi Organique n° 2007-223 et la Loi ordinaire n° 2007-224 du 21 février 2007 du

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