Saint-Martin’s Day : Organisation des festivités du Saint-Martin’s Day à Quartier d’Orléans

Collectivité d'Outremer de Saint-Martin
Par Collectivité d'Outremer de Saint-Martin novembre 8, 2016 17:41

Saint-Martin’s Day : Organisation des festivités du Saint-Martin’s Day à Quartier d’Orléans

La collectivité de Saint-Martin informe la population que par arrêté territorial n° 072-2016, la vente de boissons en bouteille de verre est strictement interdite au sein et aux abords du village des festivités du Saint-Martin’s Day, qui sera installé sur le parking attenant au stade « Thelbert CARTI » à Quartier d’Orléans du 10 au 12 novembre 2016.

Cette interdiction prendra effet le jeudi 10 Novembre 2016 à 17h et rendra fin le samedi 12 novembre 2016 à 23h.

Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des tenanciers de stands ambulants exerçant l’activité de vente de boissons temporaire. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.

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Par Collectivité d'Outremer de Saint-Martin novembre 8, 2016 17:41
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